Vie en Vaunage
En collaboration avec :
-l'ASSOCIATION DES COMMUNES DE LA VAUNAGE
- l'ASSOCIATION VAUNAGE VIVANTE
- et PAYS GARRIGUES ET COSTIERES DE NÎMES
1 Groupe de travail « Agriculture » - Charte paysagère et environnementale de la Vaunage
Calvisson – 26/04/2012
CHARTE PAYSAGERE ET ENVIRONNEMENTALE DE LA VAUNAGE
Groupe de travail « Agriculture »
26 avril 2012
Cave Coopérative de Calvisson
PRÉSENTS
ALLIER Vincent St-Côme et Maruejols / Président de l’Association des communes de la Vaunage
COMTAT Jean Ville de Clarensac / ACV
PASCON Luc Ville de Calvisson / ACV
GABACH Michel Ville de St-Dionisy / ACV
HUET Bernard Vaunage Vivante
GERIM Christian Vaunage Vivante
GEMIGNANI Vincent Vaunage Vivante
AUDIBERT Jean Nîmes Métropole
TARDY Claudine Agence d’Urbanisme et de Développement des Régions Nîmoise et Alésienne
BECHOUD Claude Vigneron / Cave Coopérative de Calvisson
ALLIER Alain Vigneron
PERCHE Pascal Agriculteur
QUISSAC Jean-Marc Agriculteur
VERDIER Michel Oléiculteur
PRIEUX Areski FD CIVAM 30
IBANEZ Manuel Écologistes de l’Euzière
PIERREL Manon Écologistes de l’Euzière
CALVINI André Caveirac Pierre Sèche
ABRIAL Dominique Nages Garrigues et Pierres Sèches
ABRIAL Christian Nages Garrigues et Pierres Sèches
GIACALONE Alain Association Abeilles et Biodiversité
NICOLAS Noël Association Abeilles et Biodiversité
LE LAY Clémentine Syndicat Mixte du Pays Garrigues et Costières de Nîmes
CAMBESSEDES Frédéric Syndicat Mixte du Pays Garrigues et Costières de Nîmes
EXCUSÉS
BONNEFOY Serge Terres en ville
PIBAROT Philippe Vigneron / Président de la fédération gardoise des vignerons indépendants
EGLY Pierre Vaunage Vivante / Président de l’Association Vaunage Vivante
REDON Charlotte Syndicat Mixte du Bassin Versant du Vistre
BAZIN George Ville de Clarensac / ACV
BERGOGNE Bernard Ville de Caveirac / ACV
ROCHE Denis Ville de Calvisson / ACV
LABURTHE Pascal SCOT Sud Gard
GUIBERT Sébastien Nîmes Métropole
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Calvisson – 26/04/2012
Introduction de Frédéric CAMBESSEDES, animateur de la Charte paysagère et environnementale de la
Vaunage, Syndicat Mixte du Pays Garrigues et Costières de Nîmes
Monsieur CAMBESSEDES remercie l’ensemble des personnes présentes d’avoir répondu à l’invitation de
l’Association des communes de la Vaunage et de Vaunage Vivante pour ce deuxième groupe de travail sur
l’agriculture en Vaunage de la Charte paysagère et environnementale de la Vaunage. Il remercie également les
nouveaux participants qui se sont joints à ce groupe pour apporter leurs expériences et/ou leurs expertises.
Il est fait état de la volonté commune des partenaires d’un projet agricole global en Vaunage, sans omettre que
d’autres projets sont en cours dans les différentes communes comme à Saint Dionisy avec le projet porté par la
municipalité et Terre de Liens.
Ainsi, l’objet de ce deuxième groupe de travail est de rendre état de l’avancement de l’étude sur les
potentialités foncières et agricoles en Vaunage depuis la première réunion qui s’est tenue le 07/03/2012 à
Saint Côme et Maruejols. Pour rappel, la première réunion avait permis de convenir collectivement de
l’orientation et du contenu de l’étude dont les résultats revêtent un intérêt majeur quant à la pérennisation
des exploitations agricoles en place et à l’installation de jeunes agriculteurs sur le territoire vaunageol.
État d’avancement de l’étude et rappel de la démarche
M. CAMESSEDES rappelle succinctement le contenu du premier groupe de travail de 7 mars 2012 en mairie de
Saint Côme et Maruejols.
A savoir :
_ 19 personnes réunies (agriculteurs, associatifs, techniciens, élus),
_ Objectif de la réunion : convenir collectivement de l’intérêt et du contenu de l’étude sur les
potentialités foncières et agricoles en Vaunage,
_ Identification collective des problématiques de l’agriculture en Vaunage à partir du diagnostic de la
Charte paysagère et environnementale,
_ Relevé de décision : réalisation d’une cartographie multi-critères des zones ayant le meilleur potentiel
foncier et agricole.
Suite à cette première réunion, un travail de rencontre avec différents partenaires a été réalisé pour présenter
le projet, partager la connaissance et récolter des données nécessaires au déroulement de l’étude. En ce sens,
la Chambre d’Agriculture du Gard, la SAFER, l’Agence d’Urbanisme des Régions Nîmoise et Alésienne, le
Syndicat Mixte du Bassin Versant du Vistre, BRL, la DDTM 30, l’IGN ont accepté de nous recevoir et/ou de
mettre à disposition leurs données par l’intermédiaire de conventions.
Sur la base des éléments recueillis auprès des différents partenaires un diagnostic a été produit dans le but
d’affiner les problématiques identifiées lors du premier groupe de travail. En parallèle de ce diagnostic une
démarche d’enquête a été formalisée.
Avant d’ouvrir la discussion à l’ensemble des participants, l’association Vaunage Vivante au travers de la voix
de Vincent GEMIGNANI (technicien en charge de l’étude) apporte les premiers éléments clefs sur le foncier et
l’agriculture en Vaunage.
A savoir :
_ Une croissance démographique soutenue sur les six communes concernées par l’étude
_ Une artificialisation des sols accrue dans un contexte périurbain
_ Une forte pression urbaine due à la proximité des agglomérations de Nîmes et de Montpellier qui se
traduit par un étalement urbain important au détriment des espaces agricoles
_ Une agriculture vaunageole à dominante viticole sous un modèle de la coopérative
_ Le prix des terres agricoles en plaine a doublé en 10 ans,
_ Les agriculteurs perdent peu à peu la propriété foncière (installation en dehors du cadre familial bien
souvent impossible)
_ Diverses données sur l’agriculture vaunageole (RGA, INSEE…).
A noter que ces éléments constituent un diagnostic pour l’agriculture vaunageole dans sa globalité.
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M. GEMIGNANI continue en présentant la méthodologie de la démarche adoptée pour le début de cette étude.
Afin d’établir une cartographie multi-critères et de diffuser le questionnaire, une base de données des
propriétaires est en cours de création. A ce jour, elle a été constituée pour les communes de Caveirac, St-
Dionisy et Langlade. Celle-ci permet de connaître pour chaque parcelle en zone agricole :
_ le ou les propriétaire(s),
_ l’adresse de la parcelle,
_ la surface cadastrale,
_ la date de naissance,
_ l’adresse du ou des propriétaire(s),
_ la nature juridique de la propriété.
Pour alimenter cette base de données, il a été rédigé une lettre ainsi qu’un questionnaire à l’intention de tous
les agriculteurs identifiés et de tous les propriétaires fonciers. Ce courrier a été cosigné par l’ACV et la Chambre
d’Agriculture de Gard.
Ce questionnaire composé d’une trentaine de questions a pour but de :
_ Affiner la connaissance du tissu agricole local et du parcellaire en zone agricole
_ Connaitre les projets et les difficultés éventuelles des agriculteurs et des propriétaires
_ Évaluer les besoins et les attentes potentielles
Pour les agriculteurs, des données sur l’exploitation, la commercialisation des produits, la diversification et le
devenir de l’exploitation seront ainsi connues.
Pour les non agriculteurs, des données sur l’utilisation actuelle de la terre, leur intention concernant la location
ou concernant l’avenir seront identifiées.
Présentation schématique de la démarche d’étude
Les premiers retours de ces questionnaires sont prévus le 9 mai 2012.
Suite au rappel de la démarche, M. GEMIGNANI énonce les premiers enseignements de la base de données en
cours de création.
A savoir, concernant les agriculteurs :
_ Ont été recensé 73 agriculteurs sur les 6 communes de l’ACV (1/3 sur Calvisson),
_ 85% vivent en Vaunage,
_ La majorité a entre 41 et 59 ans,
_ La commune de Calvisson représente 37% des exploitations.
Des données plus précises au niveau communal sont aussi disponibles.
Ces éléments de traitement de l’information montrent par exemple la difficulté potentielle de monter des
projets au regard du morcellement foncier. En effet, il est mis en avant que la taille des parcelles peut être un
ETUDE FONCIERE
Base de données
+
Enquête
Agriculteurs Propriétaires
Cartograhie
multi-critères
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frein au développement de certaines cultures. De plus, une taille de parcelle significative doit être trouvée en
termes d’équilibre économique pour l’agriculteur. Des interrogations se portent aussi quant à la nature des
cultures sur ces parcelles ainsi que la définition des parcelles en friches. La présence des chevaux sur ces
terrains montrent aussi une autre occupation réelle des sols.
M. HUET, de l’association Vaunage Vivante, abonde sur ces constats et précise que ce travail est indispensable
pour disposer de la photographie la plus précise de l’état du territoire au niveau agricole. A ce jour, l’étude se
porte essentiellement sur le cadastre. La nature des cultures n’est donc pas une donnée exploitable pour le
moment. Il intervient également en précisant que cela sera l’objet de la seconde phase de l’étude quant à la
qualification de ces zones.
M. CAMBESSEDES rajoute que l’enquête permettra justement de répondre à ces interrogations, il conclut
l’intervention concernant l’avancement de l’étude par les difficultés rencontrées et les questionnements qui en
découlent.
Tout d’abord, sur la récupération des données utiles à l’étude auprès des différents partenaires, celle-ci est
plutôt bonne. Cependant, il convient de signaler que ces données ne sont pas libres de droit (convention), et
qu’il conviendra d’être vigilant sur l’information diffusée et diffusable in fine. Par ailleurs, certaines
informations sont partielles ou en cours de constitution (cf : qualité des eaux de surface et risque inondation).
Concernant les moyens humains, il est rappelé que seules deux personnes sont mobilisées sur cette étude qui
prendra fin le 2 août 2012 : une personne à temps plein et une en appui technique. Le travail de constitution de
la base de données est relativement fastidieux et couteux en temps (une commune = une semaine de travail
environ).
Les compétences cartographiques sont par ailleurs peu développées au sein de l’équipe en charge de l’étude,
pour se faire des rapprochements avec des structures partenaires s’effectuent afin de produire le travail le plus
pertinent en termes de rendu.
Réactions et restitution des échanges
A la lumière de l’échéancier et des moyens humains sur ce projet, une question d’ordre méthodologique est
soumise au groupe de travail : sur les trois mois de travail restant est-il préférable d’approfondir le travail et un
projet pour les trois communes déjà recensées, ou de continuer à faire ce travail pour l’ensemble des six
communes.
Ce choix méthodologique est donc débattu avec l’ensemble des participants. Il est rappelé qu’il parait
nécessaire de réfléchir de manière globale sur le territoire et non à l’échelle de seulement de trois communes.
M. ALLIER, président de l’Association des communes de la Vaunage s’interroge quant au travail expérimental
sur les trois communes qui pourrait être fait et qui permettrait d’aller plus loin dans la démarche. Cependant, il
serait judicieux selon lui de poursuivre le travail afin de prendre Calvisson en compte pour disposer d’une
meilleure représentation du territoire. (à noter que Calvisson représente plus de la moitié des espaces agricoles
des six communes concernées par l’étude).
Le débat aborde ensuite la question du développement que connaît la plaine de la Vaunage concernant
l’urbanisation. Il est indiqué qu’il serait nécessaire de figer la situation actuelle. C’est à dire par l’engagement
politique et technique des communes qui interviendraient pour « geler » les terres afin qu’un projet global
puisse émerger et stopper la tendance actuelle. L’idée semble intéressante pour certains membres du groupe
de travail car certaines communes sont en révision ou élaboration de leur Plan Local d’Urbanisme. Il ressort de
cette discussion qu’il faut aider les communes à faire des choix, à prendre des décisions par l’intermédiaire
d’outils adaptés.
En effet, la vision des communes de la Vaunage n’est pas encore homogène d’un point de vue de cette
problématique. Néanmoins par le biais des réunions de l’ACV, un échange d’expérience se réalise autour des
Plan Locaux d’Urbanisme. Ce travail permet de mettre en exergue les solutions mais aussi les problèmes
d’aménagement du territoire auxquels se heurtent les communes vaunageoles aujourd’hui.
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M. COMTAT, élu de la commune de Clarensac, continue dans ce sens en précisant qu’il y a « danger » à cause
de l’urbanisation galopante. Il évoque aussi le problème des terres qui appartiennent à des anciens agriculteurs
ou à des petits d’agriculteurs qui ne travaillent plus leurs terres, mais qui y sont attachées pour des raisons
familiales et sentimentales.
Il faut voir que la politique de transmission des terres est aussi un problème humain et qu’il ne suffit pas
seulement de « geler » les terres mais aussi de redonner espoir aux agriculteurs. Ainsi, il y a un besoin d’avoir
une volonté politique forte pour le maintien de l’agriculture. Il semble nécessaire d’avoir des outils pour
protéger les zones agricoles. Les élus doivent avoir connaissance des dispositifs et diagnostics existants ainsi
que des attentes de la population et des agriculteurs. L’étude cartographique peut aider pour faire ces zonages
de protection. Un travail d’information sur le métayage et les possibilités de transmission sont par ailleurs à
développer.
Le débat insiste bien sur la volonté politique qui doit aller plus loin que l’installation d’un agriculteur mais bien
de protéger les terres. En effet, la transformation des terrains est irréversible.
Un questionnement central est ensuite soulevé par M. IBANEZ, à savoir, celui de l’échéancier et de « l’après
stage de M. GEMIGNANI ». Il semble nécessaire d’ores et déjà de savoir qui sera l’animateur et le porteur de
ce projet après le mois d’août. Est-ce l’ACV ? Nîmes Métropole ? La Région ? La Chambre d’Agriculture ?
M. ALLIER précise que l’ACV n’aura pas les moyens de reprendre le projet. La Communauté d’Agglomération
semble la plus légitime à porter ensuite ce projet. Néanmoins, l’agriculture n’est pas une compétence centrale
de Nîmes Métropole. Ainsi, il est proposé d’inviter pour le prochain groupe de travail le vice-président en
charge de l’agriculture à l’agglomération pour débattre de cette potentialité.
L’étude en cours a en effet le mérite de produire un travail opérationnel précis et à même de susciter le
montage de projets et d’éventuels partenariats. M. HUET insiste sur la prochaine étape qui sera primordiale
celle de la prise de décisions et du partenariat afin d’éviter que le travail accompli ne retombe.
Il semble important, également, que les représentants de la Région et du Département soient présents au
prochain groupe de travail. M. HUET rappelle que la Région Languedoc-Roussillon peut intervenir
financièrement et techniquement sur des projets d’installation auprès des jeunes agriculteurs dans le cadre de
sa doctrine agricole.
L’Agence d’Urbanisme intervient en précisant que la préoccupation en faveur du maintien et de la préservation
de l’agriculture connaît un essor dans la région nîmoise ; que cela soit au travers du SCOT ou à niveau plus
local. Actuellement, l’Agence d’Urbanisme travaille sur une démarche sectorielle et notamment dans la
Vaunage concernant les documents d’urbanisme. L’objectif est de créer un guide de référence pour la
construction et l’homogénéisation des PLU.
Outre les volets technique et politique, le volet « prise de conscience » est tout aussi important. A ce titre, il est
indiqué que la valorisation de ce travail semble primordiale. C’est un volet qui permettrait aussi de faire
avancer les choses par la communication et les échanges d’expériences. Le Collectif des Garrigues travaille
beaucoup sur ces questions de méthodologies et d’approches des différents acteurs. Il y a une nécessité à
ouvrir ce travail au plus grand nombre et à l’enrichir avec des expériences parallèles.
M. AUDIBERT de Nîmes Métropole explique le projet de l’agglomération concernant les circuits courts. Un
travail d’étude est actuellement en cours en partenariat avec la Chambre d’Agriculture afin de mieux connaître
le fonctionnement des agriculteurs en termes de circuits courts (type de production ? quantité ? destination ?
marché ?). L’objectif de cette étude de marché est de savoir si les agriculteurs peuvent s’organiser pour
répondre à une demande de masse (cantines et hôpitaux) en termes de circuits courts.
Ce type de projet passe par une nécessaire organisation logistique très lourde et par une organisation adéquate
du monde agricole.
D’autres exemples sont ensuite évoqués par les membres du groupe de travail comme l’îlot paysan de
Congénies, ou la démarche mise en oeuvre par le CIVAM Bio de Gard sur la vallée du Vidourle.
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Relevé de décisions - conclusion
En termes de production et de résultats attendus, l’étude se propose de fournir une cartographie multi-critères
et un argumentaire à même de détailler les zones ayant le meilleur potentiel foncier et agricole sur les 6
communes.
De plus, afin de compléter le diagnostic énoncé, il est proposé une analyse des questionnaires destinés aux
agriculteurs et propriétaires fonciers pour une meilleure perception du contexte foncier en Vaunage.
Les rencontres avec différents acteurs pour bénéficier de retours d’expériences avec d’autres démarches
similaires continueront.
M. ALLIER et M. CAMBESSEDES remercient l’ensemble des participants et évoquent le fait que ce travail doit
être mené à l’échelle des six communes. Les objectifs poursuivis pour la prochaine réunion du groupe de travail
sont les suivants :
_ Poursuivre le travail cartographie des 6 communes,
_ Approfondissement du volet réglementaire (recensement et présentation des outils),
_ Recherche de partenariat éventuel pour poursuivre la démarche.
§ § § § § § § § § § § § § § § § § § § § § § § § § § § § § § §
Le 21 avril 2009, l'association des communes de la Vaunage a été créée à Saint Dionisy. Cette association comprend les communes de :
CALVISSON, SAINT COME & MARUEJOLS, CLARENSAC, CAVEIRAC, LANGLADE & SAINT-DIONISY.
